Journée d'études 2025
Journées d'études 2025
Noté pour Vous :
– Evolution de la doctrine de l’AMF en matière d’augmentation de capital
– En bref : Recours aux fadets de l’AMF ; Blockchain, publication du décret d’application
18_058
Guide pratique “Le traitement de l’information privilégiée par les émetteurs”
décembre 2018
18_052
Fiche bibliographique : Abus de marché
FB_176
Fiche bibliographique : La “Blockchain”
FB_174
Contrats de liquidité – Publication par l’AMF d’une pratique de marché admise
18_036
Déclaration des opérations des dirigeants en application de l’article L621-18-2 du code monétaire et financier après l’entrée en vigueur du règlement européen sur les abus de marché dit MAR : cas des attributions gratuites d’actions (AGA) et des stock options
18_003
Version définitive du Guide de l’ANSA sur le traitement de l’information privilégiée par les émetteurs
17_040
Guide pratique “Le traitement de l’information privilégiée par les émetteurs”
Version provisoire
17_001
Droit boursier : cumul des sanctions pénales et administratives (non bis in idem)
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Communication de la Commission européenne sur l’Union des Marchés de Capitaux