Stock options et “coup d’accordéon” (simulation chiffrée)
2996_1
Informations pratiques : règlement général du CMF (achèvement de la publication), textes de la COB, décret du 24 mars 1999 sur le nouveau régime des redevances COB
2994bis
Cotation et placement en France de titres de capital de sociétés étrangères : le point après la publication des règlements COB n° 98-01 et 98-08 – résumé en anglais
2994
L’euro et le fonctionnement des sociétés par actions : erratum et compléments, précisions sur l’arrondissage, conversion du capital (informations données par la SBF), paiement du dividende
2993
Gouvernement d’entreprise dans les sociétés cotées : résumé-synthèse (avec renvois aux fiches)
2992
Relations avec l’ANMA, Association des sociétés marocaines : intervention de M. J.P. Bouère “l’évolution du droit des sociétés en France, face aux nécessités de gestion et à l’environnement financier international”
2990
Relations avec l’ANMA, Association des sociétés marocaines : intervention de M. P. Bissara “pourquoi les entreprises françaises demandent-elles une modernisation de la loi sur les sociétés ?”
2989
Relations avec l’ANMA, Association des sociétés marocaines
2988
Préservation des droits des porteurs de bons de souscription d’actions en cas de pertes – Ordre d’imputation des pertes – Distribution du report à nouveau et des réserves
2987_9
Distribution de primes d’émission