Les “trois tiers” : participation des salariés, actionnaires, investissements
Une idée séduisante, inadaptée aux réalités si elle devait être rigide
09_009
L’ordonnance du 30 janvier 2009 relative aux déclarations de franchissement de seuils
09_008
Observations présentées par l’ANSA au sujet du rapport du groupe de travail réuni à l’AMF sur les franchissements de seuils (en date du 23 octobre 2008) et du projet d’ordonnance relative à la transparence (en date du 22 octobre 2008)
09_007
Vade Mecum à l’attention des membres du Bureau des assemblées générales d’actionnaires élaboré par l’AFEP en liaison avec l’ANSA
09_006
Déclaration des opérations des dirigeants sur les titres cotés de la société et PEE
09_005
Protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital en cas de création de certaines actions de préférence (portée de la modification du code de commerce)
09_004
Comité d’audit : dérogations – entrée en vigueur
09_003
Newsletter de février 2009 : Directives “Lamfalussy”, Droits des actionnaires, Target 2 Securities (T2S), Simplification du droit des sociétés, Audit et comptabilité
09_002
Newsletter de janvier 2009 : Réexamen des directives “Lamfalussy”, Agences de notation, Target 2 Securities (T2S)
09_001
Journées d’études de l’ANSA 2009 – Sommaire de la Brochure ANSA n° 200-2009