L’Autorité des normes comptables (ANC) vient de mettre à jour son guide pour les grandes entreprises « Déployer les ESRS : Un outil de pilotage au service de la transition ».
Pour mémoire, l’objectif de ce guide est de synthétiser certaines dispositions des ESRS dans leur traduction française pour faciliter leur compréhension et leur mise en œuvre.
Ce guide complète les « Implementation guidance documents » publiés par l’EFRAG, ainsi que les réponses apportées dans le cadre de sa plateforme dédiée. Il est structuré sous la forme de fiches de questions et réponses détaillées pour chaque norme.
Cette version couvre les douze normes applicables quel que soit le secteur d’activité de la société concernée :
- Normes transversales
- ESRS 1 – « Principes généraux »;
- ESRS 2 – « Informations générales à fournir ».
- Normes environnementales:
- ESRS E1 – « Changement climatique »;
- ESRS E2 – « Pollution »;
- ESRS E3 – « Eau et ressources marines »;
- ESRS E4 – « Biodiversité et écosystèmes » et ;
- ESRS E5 – « Utilisation des ressources et économie circulaire ».
- Normes sociales
- ESRS S1 – « Personnel de l’entreprise »;
- ESRS S2, S3 & S4 – « Travailleurs de la chaîne de valeur », « Communautés affectées » et « Consommateurs et utilisateurs finaux ».
- Norme de gouvernance
- ESRS G1 – « Conduite des affaires ».
